Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONTRAT DE PERTINENCE
CIVILISE Jacques

Numéro de dépôt :
3175097
Date de dépôt :
18/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2012
LE CONTRAT DE PERTINENCE de CIVILISE Jacques

Présentation de la marque LE CONTRAT DE PERTINENCE

Déposée le 18 juillet 2002 par CIVILISE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CONTRAT DE PERTINENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est CIVILISE Jacques domicilié(e) 21 Square du Dévoluy,78310 MAUREPAS - 78310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIVILISE Jacques domicilié(e) 21 Square du Dévoluy,78310 MAUREPAS - 78310 - France.

La marque LE CONTRAT DE PERTINENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONTRAT DE PERTINENCE est expirée depuis le 18 juillet 2012.

CIVILISE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : *DRHEAM* UN MANAGEMENT DE REVE , *DRHEAM* DEVELOPPEMENT R.H. ET APPLICATIONS MANAGEMENT , I.L.M. INNOVATION LIVE MANAGEMENT , INGENIERIE DE PROCESSUS COOPERATIFS , LOGIQUE CONVERGENTE INVERSEE , NAUTICAD , DRHEAM , "DRHEAM MASTER PLAN" , ILM INNOVATION LIVE MANAGEMENT


CIVILISE Jacques - 21 Square du Dévoluy,78310 MAUREPAS - 78310 - France


CIVILISE Jacques - 21 Square du Dévoluy,78310 MAUREPAS - 78310 - France


Inscription le 2 août 2004 - Changement d'adresse n°396808 - Publication au BOPI 2004-08-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Distribution de prospectus, Conseils en organisation et Direction d'Affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services de saisies et de traitements de données, Conseils de gestion informatique. service de publicités et d'informations commerciales par réseaux internet Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial Service de transmissions d'informations par voie télématique. Service de télécommunications, de messagerie électroniques par réseaux internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet Enseignement en informatique. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Education ; Formation ; Divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres, prêts de livres, production de films, location de films, location d'enregistrements sonores, location de décors de spectacle, montage de bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservations de places de spectacles. services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques, sites Web. Services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels informatiques, Conseils en matière d'ordinateurs, maintenance de logiciels. Conseils techniques informatiques. Programmation pour ordinateurs, consutlation en matière d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conception de sites sur internet. Hébergement de sites sur internet, mise en place de sites sur internet. Logiciels (programmes enregistrés) . ordinateurs et périphériques d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.